24 juin 2026

Conditions générales d’utilisation

Cadre contractuel applicable au 24 juin 2026

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  1. 1

    Accès au site

    L’accès au site xalivenox.world est libre. Certains services peuvent nécessiter une inscription ou la fourniture d’informations complémentaires. L’utilisateur s’engage à fournir des données exactes.
  2. 2

    Objet du site

    Le site a pour objet de présenter les services de transformation digitale, d’analyse de données et d’accompagnement méthodologique proposés par Xalivenox, sans constituer une offre contractuelle ferme.

  3. 3

    Propriété intellectuelle

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  4. 4

    Protection des données

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  5. 5

    Limitation de responsabilité

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  6. 6

    Modifications des conditions

    Xalivenox se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les modifications sont applicables dès leur publication en ligne.
  7. 7

    Droit applicable et litiges

    Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

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Date d’effet · 24 juin 2026 · Version 1.0